Déposée le 27 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPS LAIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOJA DOUCEUR. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-14 du 7 avril 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPS LAIT domicilié(e) ZI de Lachet - 09210 - LEZAT SUR LEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 303 457 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL JPS LAIT domicilié(e) Le Lachet - 09210 - LEZAT SUR LEZE - France.
La marque SOJA DOUCEUR. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560675.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JPS LAIT SARL - ZI de Lachet - 09210 - LEZAT SUR LEZE - France - SIREN 352303457
SARL JPS LAIT - Le Lachet - 09210 - LEZAT SUR LEZE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-31
Inscription le 7 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°489077 - Publication au BOPI 2009-01-07
Renouvellement sans limitation n°2287523 - Publication au BOPI 2005-46
Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14
. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. . Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. . Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt. . Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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